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Modèle de procès-verbal d’assemblée générale d’association loi 1901

12 Nov 2024 à 09:21

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Modèle GRATUIT de PV d'Assemblée Générale pour Association Loi 1901

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[Nom de l'association]

Association loi 1901
Siège social : [Adresse complète du siège social]
Date de déclaration : [Date de déclaration en préfecture]

PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE [ORDINAIRE/EXTRAORDINAIRE]

Date de l'assemblée générale : [Date complète de la tenue de l’AG]
Lieu : [Lieu de l'assemblée]
Président de séance : [Nom du président de séance]
Secrétaire de séance : [Nom du secrétaire de séance]

1. Ouverture de l’assemblée

Le [Date de l'AG], les membres de l’association [Nom de l'association] se sont réunis en assemblée générale [ordinaire/extraordinaire] sous la présidence de [Nom du président]. Après avoir constaté que le quorum requis est atteint, le président de séance déclare la séance ouverte à [Heure de début].

2. Présents et représentés

• Membres présents : [Liste complète des membres présents, avec leurs noms et prénoms]
• Membres représentés : [Liste des membres représentés, avec indication des pouvoirs et mandataires]
• Membres absents excusés : [Liste des membres absents ayant envoyé leurs excuses]
  
  

3. Ordre du jour

L’ordre du jour de l’assemblée est le suivant :

1. Présentation du rapport moral et d’activité de l’année.
2. Présentation et approbation du rapport financier.
3. Renouvellement des membres du bureau.
4. [Autres points à l’ordre du jour, ex. “Vote d’une nouvelle cotisation”, “Projets à venir”].

4. Délibérations et résolutions

Les délibérations ont été prises selon l'ordre du jour.

• Point 1 : Rapport moral et d’activité
  Le président présente le rapport moral et les activités de l’année écoulée, détaillant les actions réalisées, les événements organisés et les objectifs atteints.
  Vote : [Résolution adoptée/rejetée à l’unanimité ou avec mention des votes pour/contre/abstentions].
  
  

• Point 2 : Rapport financier
  Le trésorier présente le bilan financier de l’association, y compris les recettes, les dépenses et le solde final.
  Vote : Résolution adoptée avec [nombre de votes favorables, votes contre et abstentions].
  
  

• Point 3 : Renouvellement des membres du bureau
  L’assemblée procède au renouvellement du bureau. Les candidats sont : [Liste des noms des candidats, avec postes souhaités].
  Résultats des votes :

  • Président : [Nom du président élu]
  • Trésorier : [Nom du trésorier élu]
  • Secrétaire : [Nom du secrétaire élu]
    
    

• Point 4 : [Autre sujet de l'ordre du jour]
  [Description de la discussion et des décisions prises sur ce sujet].
  Vote : Résolution adoptée/rejetée par [nombre de votes pour, contre, abstentions].
  
  

5. Questions diverses

Les membres abordent ensuite les questions diverses. [Éventuellement, mentionner des points spécifiques soulevés lors de cette partie].

6. Clôture de la séance

La séance est levée à [Heure de clôture de la réunion]. Le président remercie l’ensemble des participants pour leur présence et leur implication.

Signatures

Président de séance :
Signature et nom du président de séance

Secrétaire de séance :
Signature et nom du secrétaire de séance

Instructions pour personnaliser ce modèle de PV Assemblée Générale association loi 1901

Ce modèle est conçu pour respecter les obligations légales d’une association loi 1901 en France et peut être adapté en fonction des besoins de chaque structure. N’oubliez pas d’y ajouter les informations spécifiques à votre assemblée générale (ex. points à l’ordre du jour) et de respecter la procédure légale pour la conservation du PV dans les archives de l’association.